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Cette directive prévoit notamment :L'agrément par un organisme notifié non
seulement du produit (par examen CE de type), mais également
l'agrément du système d'assurance qualité de production de son
fabricant. L'apposition du marquage "CE" sur les
étiquettes des différents produits. Ce marquage signifie que le
produit répond aux directives "Nouvelle Approche" le concernant
: directive ATEX, mais aussi le cas échéant directive Machines,
directives Basse Tension, etc...
La distinction entre les atmosphères
explosives dues à la présence de gaz, vapeurs ou brouillards
(code : G = Gaz) et les atmosphères explosives dues à la
présence de mélanges d'air avec des poussières (code : D = Dust).
Les procédures de certification des appareils pour ces deux
types d'atmosphères dangereuses seront différentes, et un
marquage correspondant "G" ou "D" sera apposé sur l'étiquette de
l'appareil certifié. L'introduction de règles de conception et de
fabrication visant à améliorer la sécurité des appareils, pour
qu'ils puissent fonctionner de façon sûre pendant leur durée de
vie prévisible : choix des composants, ouverture par un outil
spécial, prévention contre la surcharge des appareils au moyen
de limitateurs appropriés, protection contre les charges
électrostatiques, les courants électriques parasites et les
fuites, les échauffements inacceptables, etc... La prise en compte des conditions de
fonctionnement des appareils : humidité, vibrations, pollution,
tensions parasites... L'application du principe de sécurité positive
(fail-safe) aux dispositifs de sécurité, qui doivent agir
directement sur les organes de contrôle concernés, sans être
relayés par le logiciel.
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